Dernières publications
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Mooc RGPD
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Ce MOOC (Massive Open Online Courses) en français propose un guidage vers la découverte du RGPD (Réglement Général pour la Protection des Données). Il est gratuit et initié par la CNIL.
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Question Laïcité
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L’académie de Besançon met à disposition des enseignants l’application « Question Laïcité ». Pour toute question relative à la laicite vous pouvez vous connecter avec vos identifiants académiques sur le site ci-dessous. https://applilocale.ac-besancon.fr/laicite/
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B.O. n° 1 du 1er janvier 2015 : Droits d’auteurs
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Ce site propose une lecture du B.O. n° 1 du 1er janvier 2015 sur les droits d’auteurs : Protocole d’accord sur l’utilisation des livres, des œuvres musicales éditées, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche
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Culture Numérique de l’enseignant Droits et Obligations
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Ce site, proposé par l’ESPE de l’académie de Lyon, expose les droits et obligations des enseignants par rapport à la culture numérique: L’enseignant doit avoir une connaissance précise de la législation sur l’utilisation et la création de ressources numériques. Ce cours en licence CC récapitule les droits et obligations à…
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Formation Eduscol – Droit d’auteur et droit à l’image
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Evelyne Moreau et Sophie Lorenzo (Ecole des Mines de Nantes) proposent un module de formation en ligne intitulé « Le droit d’auteur et le droit à l’image ». Mis à jour en septembre 2019, ce cours est à destination des étudiants mais aussi des enseignants. Il aborde les grands principes inscrits au…
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Auto-formation sur le numérique : Responsabilités professionnelles de l’enseignant
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Ce site internet propose une auto-formation sur la legislation en lien avec le métier d’enseignant. Objectifs C2I niveau 2 enseignant (C2I2e) : domaine A3 – responsabilité professionnelle dans le cadre du système éducatif A32 Prendre en compte les enjeux et respecter les règles concernant notamment : – le filtrage internet. A33…
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Droits d’usage de documents multimédia
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Cette page rappelle ce qu’il est permis de diffuser en classe légalement. Elle est basée sur le B.O. n°16 du 19 avril 2012 sur la Propriété Intellectuelle qui précise les conditions d’exploitation et de diffusion des œuvres protégées par la propriété intellectuelle. Celui-ci met à jour quelques principes notamment au…
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Creative Commons
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Vous avez un document à publier sur le site académique ou à partager avec des collègues. Vous voulez partager sans être volé : vous pouvez indiquer sur votre document l’usage que vous autorisez : partage mais pas de commercialisation, partage en citant votre nom… Le site suivant vous donnera toutes…

