NOR : MENE2324950N
Note de service du 27-9-2023
MENJ – DGESCO A-MPE

Les recteurs d’académie et, sur délégation de ces derniers, les inspecteurs d’académie-directeurs académiques des services de l’éducation nationale, sont responsables de l’organisation matérielle des examens cités en objet. Les chefs d’établissement veilleront à ce que les cours et activités pédagogiques puissent se poursuivre dans de bonnes conditions matérielles le plus tard possible, grâce à un aménagement de l’emploi du temps des classes qui tienne compte de la disponibilité effective des enseignants.
[*
I — Diplôme national du [*brevet*]*]
A — Métropole, départements et régions d’outre-mer (Drom)
[…]
[**2 — Épreuve écrite spécifique*]

L’épreuve de langue vivante étrangère spécifique aux candidats individuels se tiendra le mardi 2 juillet 2024 (après-midi) pour la session normale et le vendredi 20 septembre 2024 (après-midi) pour la session de remplacement, selon les modalités définies respectivement en annexes I et II.

[**3 — Épreuves orales spécifiques destinées aux candidats des sections internationales de collège et des établissements franco-allemands*]

En application de la note de service n° 2012-105 du 5 juillet 2012 relative à la définition des épreuves conduisant à l’obtention des mentions « internationale » ou « franco-allemande » au diplôme national du brevet, chaque chef d’établissement concerné déterminera, sous l’autorité du recteur d’académie, le calendrier de passation de ces épreuves en s’efforçant de retenir la période faisant suite au conseil de classe du troisième trimestre.

II – [*Baccalauréat*]

Le calendrier des épreuves des baccalauréats général et technologique pour les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de Saint-Pierre-et-Miquelon est inclus à la présente note de service. Le vice-recteur de Polynésie française arrêtera le calendrier du baccalauréat général et technologique et le transmettra impérativement, pour information, à la direction générale de l’enseignement scolaire – mission du pilotage des examens.

Les candidats des académies de Mayotte et de La Réunion composent sur le calendrier de la métropole.

Les dates du baccalauréat professionnel ci-dessous concernent les académies de métropole et d’outre-mer, à l’exception de la Nouvelle-Calédonie.

A — Épreuves écrites de la session
[**1 — Baccalauréats général et technologique*]

Les [**épreuves écrites de spécialité*] sont fixées [**les mercredi 19, jeudi 20 et vendredi 21 juin 2024*] dans l’ordre et selon les horaires définis en annexes III et IV.
[…]
Point d’information :
Chaque candidat reçoit une convocation produite par les services académiques en charge des examens ou par le Siec pour les académies d’Île-de-France ;
Le candidat est convoqué sur 2 journées pour les épreuves de spécialité, un enseignement de spécialité par jour ;
La correction des épreuves terminales (enseignement de spécialité, philosophie et français) est dématérialisée, à l’exception des épreuves d’arts plastiques de la voie générale et de conception et création en design et métiers d’art de la série STD2A ;
Les professeurs chargés de la correction et de l’évaluation des épreuves orales et pratiques sont convoqués par les services académiques en charge des examens ou par le Siec selon leur académie ;
Les services académiques organisent les réunions d’entente et d’harmonisation pour l’ensemble des épreuves ponctuelles terminales ;
Les candidats qui ne suivent aucun cours dans un établissement public ou privé sous contrat d’association avec l’État sont convoqués pour leurs évaluations ponctuelles par les services académiques en charge des examens ou le Siec à compter du 27 mai et le plus tard possible.

[**2 — Baccalauréat professionnel*]

Pour la métropole, La Réunion, Mayotte, la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, Saint-Pierre-et-Miquelon et la Polynésie française, les épreuves écrites de l’examen du baccalauréat professionnel sont fixées les mardi 11, vendredi 14 juin, du mardi 18 au vendredi 21 juin et du lundi 24 au mercredi 26 juin 2024.

Les [**épreuves écrites*] du domaine général auront lieu respectivement :
le [**mardi 11 juin 2024*] pour celles de [**langues vivantes A*] (dans la mesure du possible, la partie écrite et la partie orale se dérouleront le même jour) ;
le [**vendredi 14 juin 2024*] pour celles de [**langues vivantes B*] (dans la mesure du possible, la partie écrite et la partie orale se dérouleront le même jour) ;
[…]

Les dates de l’épreuve du [**Grand oral*] sont à l’initiative des académies à compter d[**u lundi 24 juin et au plus tard le 3 juillet 2024,*] afin de tenir compte des ressources et de l’organisation de chaque académie.

[…] Les épreuves du [**second groupe des baccalauréats général et technologique*], ainsi que l’épreuve de contrôle du baccalauréat professionnel, se dérouleront dans l’ensemble des académies [**jusqu’au jeudi 11 juillet 2024*] inclus. Les recteurs d’académie et vice-recteurs concernés en arrêteront les dates en conséquence.

[*C — Épreuves particulières de la session*]
[**1 — Évaluation ponctuelle de langues vivantes*]

Cette évaluation ne concerne que les candidats non scolarisés dans un établissement public ou privé sous contrat et ayant choisi une de ces langues lors de leur inscription au baccalauréat général ou technologique.

Les évaluations ponctuelles écrites de langues vivantes A et B (arménien, cambodgien, coréen, danois, finnois, grec moderne, norvégien, persan, suédois, turc, vietnamien) se dérouleront :

  • le mardi 11 juin 2024 de 14 h 00 à 15 h 30 pour la classe de terminale (heure de Paris) ;
  • le mardi 11 juin 2024 de 14 h 30 à 16 h 00 pour la fin du cycle terminal (heure de Paris) ;
  • le vendredi 14 juin 2024 de 14 h 30 à 16 h 00 pour la classe de première (heure de Paris). […]

D — Communication des résultats du premier groupe (baccalauréats général et technologique) et des épreuves obligatoires et facultatives (baccalauréat professionnel) de la [*session*]

Les recteurs des académies de métropole veilleront à ce que la communication de ces résultats n’intervienne qu’à compter du [**lundi 8 juillet 2024 pour les baccalauréats général, technologique et professionnel.*] […]

E — Épreuves de [*remplacement*]
[**1 — Baccalauréats général et technologique*]

Les épreuves écrites de remplacement sont fixées du mardi 10 au vendredi 13 septembre 2024 pour les baccalauréats général et technologique dans l’ordre et selon les horaires définis en annexes VI et VII.

Les épreuves écrites anticipées, qu’elles soient passées au titre de la session 2024 ou par anticipation au titre de la session 2025, sont fixées au vendredi 13 septembre 2024.

Les épreuves ponctuelles écrites de remplacement de langues vivantes A et B (arménien, cambodgien, coréen, danois, finnois, grec moderne, persan, norvégien, suédois, turc, vietnamien) se dérouleront :

  • le mardi 17 septembre 2024 de 14 h00 à 15 h 30 pour la classe de terminale (heure de Paris) ;
  • le mardi 17 septembre 2024 de 14 h 30 à 16 h 00 pour la fin du cycle terminal (heure de Paris) ;
  • le mercredi 18 septembre 2024 de 14 h 00 à 15 h 30 pour la classe de première (heure de Paris).

Cette évaluation ne concerne que les candidats non scolarisés dans un établissement public ou privé sous contrat et ayant choisi une de ces langues lors de leur inscription au baccalauréat général ou technologique.

Les candidats des centres étrangers composent aux mêmes dates que la métropole pour toutes les épreuves de remplacement.

[**2 — Baccalauréat professionnel*]

Les épreuves écrites de remplacement concernées se dérouleront les mardi 10, mercredi 11, jeudi 12, vendredi 13 septembre, du mardi 17 au vendredi 20 septembre et le lundi 23 septembre 2024.

Les épreuves écrites du domaine général sont fixées respectivement :

le mardi 10 septembre 2024 pour celles de français et celles d’arts appliqués et cultures artistiques ;
le mercredi 11 septembre 2024 pour celles d’histoire-géographie et enseignement moral et civique et celles de prévention, santé et environnement ;
le jeudi 12 septembre 2024 pour celles d’économie-droit et celles d’économie-gestion ;
le vendredi 13 septembre 2024 pour celles de langues vivantes A (dans la mesure du possible, la partie écrite et la partie orale se dérouleront le même jour) ;
le mardi 17 septembre 2024 pour celles de langues vivantes B (dans la mesure du possible, la partie écrite et la partie orale se dérouleront le même jour).

Le détail des horaires est défini en annexe VIII.

Des calendriers spécifiques à chaque spécialité feront l’objet, comme chaque année, d’un courrier particulier de la direction générale de l’enseignement scolaire aux recteurs d’académie et vice-recteurs concernés.

Pour les baccalauréats général, technologique et professionnel, la remontée des notes dans Parcoursup pour les épreuves de remplacement est fixée au mardi 8 octobre 2024 au plus tard.

F — Délivrance simultanée du baccalauréat et d’un diplôme [*étranger*]

[**1 — Abibac*]

  • L’évaluation spécifique écrite d’histoire-géographie est fixée le mercredi 29 mai 2024 de 13 h 00 à 18 h 00.
  • L’évaluation spécifique de remplacement est fixée le mercredi 18 septembre 2024 de 13 h 00 à 18 h 00.

Les recteurs d’académie arrêteront la période de l’évaluation spécifique écrite de langue et littérature allemandes avec le ou les lycées concernés.

[**2 — Bachibac*]

Les évaluations spécifiques écrites sont fixées :

  • le mardi 28 mai 2024 de 14 h 00 à 18 h 00 pour l’évaluation de langue et littérature espagnoles (heure de Paris) ;
  • le mercredi 29 mai 2024 de 13 h 00 à 18 h 00 pour l’évaluation d’histoire-géographie (heure de Paris).

Les évaluations spécifiques de remplacement sont fixées :

  • le mardi 17 septembre 2024 de 14 h 00 à 18 h 00 pour l’évaluation de langue et littérature espagnoles (heure de Paris) ;
  • le mercredi 18 septembre 2024 de 13 h 00 à 18 h 00 pour l’évaluation d’histoire-géographie (heure de Paris).

[**3 — Esabac*]

Les évaluations spécifiques écrites sont fixées :

  • le mardi 28 mai 2024 de 14 h 00 à 18 h 00 pour l’évaluation de langue et littérature italiennes des séries générales ;
  • le mardi 28 mai 2024 de 14 h 00 à 18 h 00 pour l’évaluation de langue, culture et communication de la série STMG ;
  • le mercredi 29 mai 2024 de 13 h 00 à 18 h 00 pour l’évaluation d’histoire-géographie des séries générales.

Les évaluations spécifiques de remplacement sont fixées :

  • le mardi 17 septembre 2024 de 14 h 00 à 18 h 00 pour l’évaluation de langue et littérature italiennes ;
  • le mardi 17 septembre 2024 de 14 h 00 à 18 h 00 pour l’évaluation de langue, culture et communication de la série STMG ;
  • le mercredi 18 septembre 2024 de 13 h 00 à 18 h 00 pour l’évaluation d’histoire-géographie.

[*G — Baccalauréat français international (BFI)*]
[**1 — BFI sections allemande, américaine, arabe, britannique, danoise, espagnole, italienne, japonaise, néerlandaise, norvégienne, polonaise, portugaise, russe et suédoise*]

L’évaluation spécifique d’approfondissement culturel et linguistique de la section est fixée le mardi 28 mai 2024 pour les centres situés :
– en France métropolitaine (sauf section brésilienne), en Afrique du Sud, en Algérie, en Andorre, en Australie, en Belgique, en Chine, en Côte d’Ivoire, au Ghana, en Grèce, en Guinée, aux Émirats arabes unis, en Irlande, au Japon, au Kenya, au Liban, au Luxembourg, au Maroc, aux Pays-Bas, en Pologne, en République de Corée, en République de Maurice, au Royaume-Uni, à Singapour, en Suède, en Suisse, en Russie, en Thaïlande, en Tunisie et au Vietnam, de 8 h 00 à 12 h 00 (heure de Paris)

L’évaluation spécifique de remplacement est fixée le mardi 17 septembre 2024 de 14 h 00 à 18 h 00 (heure de Paris).
L’évaluation spécifique écrite d’histoire-géographie de la section est fixée le mercredi 29 mai 2024 pour les centres situés en France métropolitaine (sauf section brésilienne), en Afrique du Sud, en Andorre, en Australie, en Belgique, en Chine, en Côte d’Ivoire, au Ghana, en Grèce, en Guinée, aux Émirats arabes unis, en Irlande, au Japon, au Kenya, au Luxembourg, aux Pays-Bas, en Pologne, en République de Corée, en République de Maurice, au Royaume-Uni, à Singapour, en Suède, en Suisse, en Russie, en Thaïlande et au Vietnam, de 8 h 00 à 12 h 00 (heure de Paris)
L’évaluation spécifique de remplacement est fixée le mercredi 18 septembre 2024 de 14 h 00 à 18 h 00 (heure de Paris).

Les candidats de la section américaine de l’académie de Guyane et du Panama composeront aux mêmes dates que l’Amérique du Nord pour les deux épreuves spécifiques. Ces dates seront communiquées par la Dgesco A-MPE.
2 — BFI section brésilienne

L’évaluation spécifique écrite d’approfondissement culturel et linguistique de la section est fixée en France métropolitaine et en Guyane le mardi 28 mai 2024 de 13 h 00 à 17 h 00 (heure de Paris).

L’évaluation spécifique écrite d’histoire-géographie de la section est fixée en France métropolitaine et en Guyane le mercredi 29 mai 2024 de 13 h 00 à 17 h 00 (heure de Paris).

Les évaluations spécifiques de remplacement sont fixées :

  • le mardi 17 septembre 2024 de 13 h 00 à 17 h 00 (heure de Paris) pour l’évaluation de l’approfondissement culturel et linguistique ;
  • le mercredi 18 septembre 2024 de 13 h 00 à 17 h 00 (heure de Paris) pour l’évaluation d’histoire-géographie.
  • Le BO dans son intégralité et avec les annexes est à retrouver sur https://www.education.gouv.fr/bo/2023/Hebdo36/MENE2324950N