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Mentions légales :

Responsabilités

En fonction de vos besoins, sélectionnez la personne concernée et vous pourrez écrire au responsable en cliquant sur son nom.

Responsables Éditoriaux :

IAN : Damien Waisse. Le IAN LV est l’Interlocuteur Académique au Numérique pour les langues vivantes. Il relaie les informations liées à sa discipline de son académie au ministère et inversement.

Webmestres :

Rédacteurs Complémentaires :

Prestataire et règlementation

Directeur de la publication : Jean-François Chanet, recteur de l’académie de Besançon

Hébergement : Rectorat de l’académie de Besançon

En vertu de la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) du 21 juin 2004, voici les coordonnées de l’éditeur et du prestataire qui accueille le site :
http://langues.ac-besancon.fr

Droit de propriété intellectuelle du Rectorat de l’académie de Besançon

La présentation et le contenu du site http://langues.ac-besancon.fr constituent des œuvres protégées par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle. Les éléments de fond protégeables tels que les textes, les photographies, les données, les graphiques, les vidéos, les images …, ainsi que les éléments de forme (choix, plan, disposition des matières, organisation des données…) sont la propriété du Rectorat de l’académie de Besançon au titre du droit d’auteur et au titre du droit du producteur de la base de données.

En vertu de cette propriété, le Rectorat de l’académie de Besançon peut exploiter ces différents éléments seul ou grâce à l’accord obtenu des titulaires de droits et ce, pour le monde entier.

Dès lors, toute reproduction ou représentation, partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, ne peut être faite sans le consentement préalable du Rectorat de l’académie de Besançon en application des articles L122-4 et L.342-1 du code de propriété intellectuelle.

Droit de propriété intellectuelle des utilisateurs éditant des contenus sur le site

Les utilisateurs du présent site ayant un compte utilisateur après inscription peuvent soumettre du contenu textuel, vidéo, graphique, audio (baladodiffusion) sur le site. Les utilisateurs conservent tous leurs droits de propriété intellectuelle sur ces contenus.

Dès lors que les utilisateurs rendent accessibles leurs contenus sur le site, ils autorisent les utilisateurs tiers du site à utiliser leurs contenus selon les modalités d’exploitation précisées dans les conditions d’utilisation du présent site.

Les utilisateurs déclarent et garantissent qu’ils détiennent tous les droits et autorisations nécessaires de la part des ayants droit sur les contenus qu’ils publient sur le site, et que la mise en ligne sur le site de ces contenus ne constitue pas une violation des droits de propriété intellectuelle de tiers, une atteinte aux personnes et au respect de la vie privée, une atteinte à l’ordre public et aux bonnes mœurs.

Le Rectorat de l’académie de Besançon et le Directeur de publication du site ne pourront voir leur responsabilité retenue pour les contenus soumis par les utilisateurs dont ils ne sont pas l’éditeur. En vertu de l’article 6-I-2 et I-3 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, en tant qu’hébergeur, le Rectorat de l’académie de Besançon ne pourra voir sa responsabilité civile et pénale engagées du fait des activités ou des informations stockées à la demande d’un utilisateur du site s’il n’avait pas effectivement connaissance de leur caractère illicite ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère ou si, dès le moment où il en a eu cette connaissance, il a agi promptement pour retirer ces données ou en rendre l’accès impossible.

Ainsi, toute personne souhaitant porter à la connaissance du site la présence d’un contenu portant atteinte à la propriété intellectuelle ou tout contenu portant sur l’apologie des crimes contre l’humanité, l’incitation à la haine raciale, la pornographie enfantine, l’incitation à la violence, l’atteinte à la dignité humaine peut en informer le site en adressant un courrier à :

Jean-François Chanet, Recteur de l’académie de Besançon

Rectorat de l’académie de Besançon

10, rue de la Convention

25030 Besançon Cedex

Tél. 03 81 65 47 00

Fax 03 81 65 47 60

Ou un courriel à : Yoann Panier

Conformément aux termes de l’article 6-I-5 de la loi du 21 juin 2004, ladite notification devra mentionner l’ensemble des informations suivantes :

- la date de la notification ;

- l’identité du notifiant ;

- si le notifiant est une personne physique : ses nom, prénom, profession, domicile, nationalité, date et lieu de naissance ;

- si le notifiant est une personne morale : sa forme, sa dénomination, son siège social et l’organe qui la représente légalement ;

- nom et domicile du destinataire ou, s’il s’agit d’une personne morale, sa dénomination et son siège social ;

- la description des faits litigieux et leur localisation précise (ex : lien URL du contenu) ;

- les motifs pour lesquels le contenu doit être retiré, comprenant la mention des dispositions légales et des justifications de faits ;

- la copie de la correspondance adressée à l’auteur ou à l’éditeur des informations ou activités litigieuses demandant leur interruption, leur retrait ou leur modification, ou la justification de ce que l’auteur ou l’éditeur n’a pu être contacté.

Attention toute notification incomplète ne pourra être considérée comme valide.

L’exception pour usage privé

Conformément à l’article L.122-5 du code, les œuvres présentes sur ce site ne peuvent être utilisées que dans un cadre privé par l’utilisateur du site. Sauf l’interdiction légale de la copie privée de logiciels et de bases de données électroniques, tout utilisateur a le droit de reproduire un élément du site pour stockage sur un ordinateur monoposte aux fins de représentation sur un écran unique et de reproduction, en un exemplaire unique pour copie ou impression papier, réalisée à titre personnel et non à usage collectif.

Les exceptions pour usage pédagogique

Le Rectorat de l’académie de Besançon autorise l’ensemble de la communauté éducative (élèves, étudiants, personnel de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur, établissements associés de France et d’Outre-mer et lycées français à l’étranger) :

- à utiliser le site http://langues.ac-besancon.fr et les œuvres écrites, photographiques et audiovisuelles qui y sont contenues en vue d’effectuer des reproductions et/ou des représentations publiques gratuites et collectives dans le cadre d’activités pédagogiques, sur support numérique et non numérique.

Ces droits sont consentis dans le cadre d’un usage pédagogique effectué par des organismes à vocation éducative.

Dans le cadre de ces autorisations, les utilisateurs s’engagent à respecter les droits moraux de l’auteur tels que le droit au respect de l’œuvre (intégrité physique, esprit de l’œuvre) ainsi que le droit à la paternité de l’œuvre (citation du titre de l’œuvre et du nom de l’auteur, sa qualité).

Bases de données

Le Rectorat de l’académie de Besançon, en tant qu’auteur et producteur de la base de données que constitue le site, est titulaire de tous les droits inhérents à la base de données.

Ainsi, conformément à l’article L 342-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle, le Rectorat de l’académie de Besançon interdit l’extraction par transfert permanent ou temporaire sur tous supports, par tous moyens, et sous quelque forme que ce soit de la totalité ou d’une partie substantielle du contenu de ce site, sauf si ces opérations sont effectuées à des fins pédagogiques.

Responsabilités

Le non-respect du cadre strict des exceptions ci-dessus autorisées entraînera, sauf obtention de l’accord préalable et exprès du Rectorat de l’académie de Besançon, une violation des droits de propriété intellectuelle.

Cette violation peut indifféremment porter atteinte aux droits d’auteur, aux droits du producteur de base de données ou aux deux régimes juridiques à la fois. Elle constitue un (ou des) acte(s) de contrefaçon sanctionné(s) sur la base des articles L.335-2 et L.342-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et exprès du Rectorat de l’académie de Besançon.

Ces autorisations doivent être sollicitées par écrit, par voie postale, à l’adresse :

Jean-François Chanet, recteur de l’académie de Besançon

Rectorat de l’académie de Besançon

10, rue de la Convention

25030 Besançon Cedex

Tél. 03 81 65 47 00

Fax 03 81 65 47 60

Exploitations interdites

Toute commercialisation totale ou partielle de la présentation originale du site et/ou de son contenu, auprès des tiers et sous quelque forme que ce soit est strictement interdite.

Est expressément interdit, même si l’utilisateur relève de la communauté pédagogique, toute mise à disposition du public des éléments du site par vente, échange ou louage (éléments audio, vidéo, graphiques, textuels).

La violation de ces dispositions impératives expose le contrevenant aux peines civiles et pénales prévues par la loi.

Liens Hypertextes

- Liens pointant vers le site du Portail des langues de l’académie de Besançon

Le site internet du Portail des langues de l’académie de Besançon autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu sous réserve de :

- ne pas utiliser la technique du lien profond illicite ("deep linking"), c’est-à-dire que les pages du site du Portail des langues de l’académie de Besançon ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre du navigateur laissant apparaître l’adresse http://langues.ac-besancon.fr mentionner la source qui pointera grâce au lien hypertexte directement sur le contenu visé. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles ou pédagogiques ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

En tout état de cause, le Rectorat de l’académie de Besançon se réserve le droit de mettre fin à cette tolérance à tout moment s’il lui paraît que le lien établi avec le site liant est de nature à porter atteinte aux intérêts du Rectorat de l’académie de Besançon.

A ce titre, tout site externe pointant vers le site du Portail des langues de l’académie de Besançon et diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe est strictement interdit.

Le Rectorat de l’académie de Besançon ne peut voir sa responsabilité engagée du fait du contenu éditorial du site liant.

- Liens pointant vers les sites extérieurs

Les pages web externes dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie du site http://langues.ac-besancon.fr : dès lors, les liens mis en place vers ces sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité du Rectorat de l’académie de Besançon, ni celle du directeur de publication et/ou de sa rédaction vis-à-vis d’un quelconque dysfonctionnement du lien ou des contenus diffusés par ces sites.

Pour d’autres utilisations, veuillez consulter le webmestre

- Marques et logos

Les marques et logos sont la propriété du Rectorat de l’académie de Besançon.

Toute reproduction et/ou utilisation sans l’accord préalable du Rectorat de l’académie de Besançon engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les peines prévues à l’article L.713-2, L.713-3et L.716-1 du code de la propriété intellectuelle.

Seules les reproductions et les utilisations des marques et logos présents sur le site aux fins exclusives d’information pédagogique peuvent être effectuées.

Contact

Pour toutes demandes ou sollicitations, vous pouvez adresser un courrier postal à l’adresse suivante :

Jean-François Chanet, recteur de l’académie de Besançon

Rectorat de l’académie de Besançon

10, rue de la Convention

25030 Besançon Cedex

Tél. 03 81 65 47 00

Fax 03 81 65 47 60

Ou un courriel au webmestre : Yoann Panier

Droits de modification et de suppression de vos données personnelles

Conformément aux textes français et européen en vigueur et notamment la loi informatique et liberté du N° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et le Règlement général sur la protection des données N°2016/679 du 27 avril 2016, l’académie de Besançon s’engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs lors du traitement des données à caractère personnel.

Les données à caractère personnel collectées sont les suivantes : nom, prénom, adresse électronique professionnelle, discipline(s), lieux et établissements d’exercice, missions et projets.

Elles sont à destination du Rectorat de l’académie de Besançon dans une finalité de communication et d’information. Leur durée de conservation n’excède pas 3 ans.

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et libertés, l’académie vous informe que vous disposez d’un droit d’information, d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de l’ensemble des données personnelles vous concernant et dont nous disposons.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978

RGPD n°2016/679

Pour exercer ce droit et obtenir communication de ces informations, s’adresser au correspondant informatique et libertés de l’établissement à l’adresse suivante : Yoann Panier

Conditions d’utilisation

Droits et obligations des utilisateurs

Les contenus du site sont des œuvres de l’esprit protégées comme telles par le droit de la propriété intellectuelle (droit d’auteur, droits voisins du droit d’auteur) pour la durée de la propriété littéraire et artistique.

L’utilisation de ces contenus par les utilisateurs du site est soumise à une licence d’usage dont les grandes caractéristiques sont : une reproduction et une représentation gratuites, des rediffusions autorisées, sous réserve de ne pas modifier ni de commercialiser les contenus, et d’indiquer les sources.

La licence d’usage ci-dessous détaille précisément les conditions d’exploitations du site et des contenus par chaque utilisateur :

EXPLOITATIONS PRINCIPALES

Autorisations :

- L’autorisation non exclusive pour tout utilisateur de reproduire, distribuer, communiquer au public les contenus multimédia par voie numérique, papier et audiovisuelle sous réserve d’inclure l’adresse internet de la licence d’autorisation pour toute reproduction que l’utilisateur souhaite distribuer soit sous forme numérique, soit sous forme papier ;

- L’autorisation de procéder à une diffusion à but pédagogique des contenus multimédia par l’ensemble de la communauté éducative constituée des élèves, étudiants et personnel de l’éducation ;

- L’autorisation de procéder à une diffusion des contenus dans le secteur non commercial.

Par diffusion en secteur non commercial, on entend la mise à disposition de tout organisme à vocation culturelle, sociale et / ou éducative qui en fait la demande, en vue d’organiser des représentations publiques, collectives ou individuelles, pour lesquelles il n’est pas perçu de droit d’entrée à l’exception éventuellement d’une participation au frais directement occasionnés par l’organisation de la représentation ;

Restrictions :

- Conformément aux lois françaises et internationales du droit de la propriété intellectuelle, l’utilisateur devra faire apparaître clairement la source d’où est issu le ou les contenu(s) reproduits et représentés (adresse du site internet de référence).

- L’obligation de citer le nom de(s) l’auteur(s) des contenus lors de toute diffusion ;

- L’interdiction de commercialiser les exploitations papier (impressions), numérique des contenus multimédia faites par l’utilisateur.

- L’interdiction de modifier les contenus protégés au titre du droit au respect de(s) l’œuvre(s) sauf modifications résultant de contraintes techniques ; et sauf dans l’hypothèse où l’auteur du contenu aura expressément indiqué que son contenu est déposé sous licence Creative Commons CC-BY-SA.

- L’interdiction pour l’utilisateur de céder les droits d’auteur sur les contenus (l’utilisateur n’étant titulaire d’aucun droit d’auteur sur ceux-ci, il devra prendre contact avec le Rectorat de l’académie de Besançon pour les contenus édités par le site ou avec l’utilisateur éditeur du contenu, qui sont seul détenteur des droits).

Les autorisations et restrictions ci-dessus n’affectent en rien les tolérances d’utilisation découlant du code de la propriété intellectuelle au regard des exceptions légales du droit d’auteur (article L.122-5 du CPI).

La présente licence d’usage sera impérativement mentionnée sur les sites internet diffusant les contenus concernés et/ou sera accessible par l’intermédiaire d’un lien hypertexte pointant directement sur son contenu.

EXPLOITATIONS SECONDAIRES :

- Le Rectorat de l’académie de Besançon et les utilisateurs éditeurs de contenus sur le site autorisent expressément la reproduction et la diffusion au public des contenus multimédia sur support VHS dévédérom, dévédévidéo, cédérom que pourraient faire les utilisateurs eux-mêmes ou par le biais de prestataires extérieurs ;

- Ces autorisations visent la diffusion en classe dans le cadre d’activités pédagogiques des contenus multimédia sur support « off line » ainsi qu’en secteur non commercial au sein de festivals, centres scientifiques, salons et conférences ;

- Les exploitations visent également la reproduction et la communication des contenus multimédia sur les clés-USB, baladodiffuseurs des utilisateurs, en vue d’une reproduction sur ces supports soit à titre personnel, soit dans le cadre d’activités pédagogiques pour la classe ;

Pour toute autre diffusion, reproduction et représentation, l’utilisateur est invité à prendre contact avec le Rectorat de l’académie de Besançon ou l’utilisateur éditeur du contenu.

RESPONSABILITES DES UTILISATEURS

Toute commercialisation totale ou partielle de la présentation originale du site et/ou de des contenus du site, auprès des tiers et sous quelque forme que ce soit est strictement interdite.

Est expressément interdit, même si l’utilisateur relève de la communauté pédagogique, toute mise à disposition du public des éléments du site et des contenus par vente, échange ou louage (éléments audio, vidéo, graphiques, textuels).

La violation de ces dispositions impératives expose le contrevenant aux peines civiles et pénales prévues par la loi.

Cookies

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Pour Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies
Pour Opera : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

Droits d’auteur : Iconographies

- Les drapeaux de la bannière et de la page d’accueil ont été adaptés à partir du site Wikimedia. Tigey, leur auteur propose une licence Creative Commons Attribution-ShareAlike 3.0

- Le poster de mots sur la page d’accueil du site a été créé à partir du site Wordle.net. Il est disponible à cette adresse sous licence Creative Commons Attribution-ShareAlike 3.0

- La bannière du site d’anglais a été créée par Morgane CREVOISIER dans le cadre d’un concours organisé en BTS Arts Appliqués.

- La bannière du portail interlangues a été créée par Ariane BLANC dans le cadre d’un concours organisé en BTS Arts Appliqués.

- Le logo de la région dans la bannière et en "favicon" a été utilisé avec l’autorisation du conseil régional de Franche Comté.

- La bannière du site d’espagnol a été créée par Florence BOISNE, élève de 3° au Collège Albert Mathiez de MARNAY.

- Les puces précédant les listes de ressources ont été adaptées à partir de la librairie de clipart libres OpenCliparts par OCAL. Elles sont placées dans le domaine public.

- le logo ID-Box de l’article Boîte à idées Baladodiffusion provient du site http://sha3teely.com/?p=117 et est proposé en licence Creative Commons BY-NC-ND

- Le webmestre n’a pas été en mesure de trouver les sources des images représentant les langues et le portail langues dans la bannière. Si l’auteur de ces images le souhaite, elles seront retirées immédiatement.

Éducation Réseau Haute-Savoie Site officiel du CDDP74 Site officiel de SPIP Site officiel du projet eva-web SPIP - Éducation Centre de l'Informatique et des TIC de Haute-Savoie (ex CRI74)

EVA, par qui, pour qui ?

A l'origine EVA correspond à un projet de portail d'Intranet d'Établissement, installé sur les serveurs PingOO.

Cette version, légèrement adaptée, permet à une école ou à un établissement de mettre en place un site web collaboratif, en proposant différents modèles de publication (article, album photo, diaporama ...)

Pour plus de renseignements sur le projet EVA-web, consultez le site http://www.evaweb.fr

EVA-web est un logiciel libre distribué sous Licence Publique Générale GNU (GNU General Public License ou GPL) conçu pour fonctionner à partir de l'application SPIP.

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