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Publié : 6 janvier 2018

Décrets relatifs à l’organisation école-collège

  • programme pour les cycles de l’école et du collège : cycles 2, 3 et 4
    Programme école collège cycles 2, 3 et 4
  • décret du 22 octobre 2014 relatif à l’organisation d’instances pédagogiques dans les écoles et les collèges http://www.legifrance.gouv.fr/eli/d...
    Décret organisations pédagogiques écoles collèges
  • arrêté contenu livret scolaire de l’école élémentaire et du collège du 03 janvier 2016 https://www.legifrance.gouv.fr/affi...
    Décret du 3 janvier 2016 relatif àl’évaluation acquis scolaires élèves livret scolaire école et collège
  • décret no 2015-1929 du 31 décembre 2015 relatif à l’évaluation des acquis scolaires des élèves et au livret scolaire, à l’école et au collège https://www.legifrance.gouv.fr/eli/...
    Arrêté contenu livret scolaire école élémentaire et collège